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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L
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A LA CLAUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CLAUSE
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1567728
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1999
A LA CLAUSE de SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L

Présentation de la marque A LA CLAUSE

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque A LA CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CLAUSE est expirée depuis le 29 décembre 1999.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Produits de foie gras frais ou en conserves